Les publications de l’AFG

Association des firmes de génie-conseil – Québec édite diverses publications relatives aux affaires administratives et contractuelles de l’industrie, en collaboration avec ses membres et ses partenaires. Certaines publications sont téléchargeables gratuitement.

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Association des firmes de génie-conseil – Québec
1440, rue Sainte-Catherine Ouest, bureau 930
Montréal (Québec) H3G 1R8
Téléphone : 514 871-2229
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Titre des publications Prix membre
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Barème des honoraires 2020 (PDF).

Le Barème des honoraires de l’AFG regroupe et définit clairement les éléments à considérer pour établir des contrats de services entre client et ingénieur. Un outil de référence pour la négociation des honoraires des services professionnels d’ingénierie. (version électronique, français) Disponible en anglais (Schedule of fees).

Gratuit
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Clauses types en génie-conseil

Dispositions contractuelles types sur la Limitation de responsabilité et la Propriété et utilisation des  documents, brevets et marques de commerce.
Comité Affaires juridiques AFG.
2010 | 5 pages

Gratuit
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Conditions Générales (contrat-type)

Les Conditions Générales sont un document type préparé par le Comité Affaires juridiques de l’AFG et ne peuvent être utilisées que par les membres de l’AFG. Les Conditions Générales ont été rédigées afin de permettre aux membres de l’AFG d’avoir accès à un document type, lequel peut être joint aux offres de services présentées à des clients canadiens dans le cadre de mandats potentiels. 2020 | 2 pages. Aussi disponible en anglais : voir « General Terms and Conditions ».

100 $
Exclusif aux membres

Contract for Services Between Client and Engineer (PDF)

Contrat de services entre client et ingénieur.
(formulaire PDF)
2004 | 20 pages (anglais)

150 $
300 $

Contract for Services Between Client and Engineer

Contrat de services entre client et ingénieur.
2004 | 20 pages (anglais)

30 $
60 $

Contrat de services entre client et ingénieur (PDF).

Contrat-type permettant de conclure une entente entre une firme de génie-conseil et son client. Document élaboré avec la participation de conseillers juridiques et d’assureurs en responsabilité professionnelle. La version PDF facilite la diffusion interne dans les firmes avec filiales et/ou bureaux régionaux. Le document est un formulaire permettant la saisie électronique dans des champs.
2004 | 19 pages (version électronique, français)

150 $
300 $

Contrat de services entre client et ingénieur

Contrat-type permettant de conclure une entente entre une firme de génie-conseil et son client. Document élaboré avec la participation de conseillers juridiques et d’assureurs en responsabilité professionnelle.
2004 | 19 pages (français)

30 $
60 $

Convention de coentreprise (contrats types - français)

Contrats types permettant de conclure une entente pour la formation d’un consortium en génie-conseil.
Version électronique « formulaire » avec sections protégées - inclut 2 fichiers en format Word :
Convention préliminaire de coentreprise | 11 pages
Convention de coentreprise | 23 pages
2014
Note : for the English version, see «Teaming agreement» below

300 $
600 $

General Terms and Conditions (standard contract)

The General Terms and Conditions form a standard document prepared by the Legal Affairs Committee of the AFG (Association des firmes de génie-conseil). The Terms and Conditions have been drafted to make a standard document available to AFG members, which can be attached to service proposals submitted to Canadian clients. 2020 | 2 pages (anglais). Also available in French : see « Conditions Générales ».

100 $
Exclusif aux membres

Guide and Glossary – Engineering Services Management

Guide et lexique de gestion des services d’ingénierie
1998 | 96 pages (Anglais)
 ISBN 2-980-59670-1-X (TPS seulement)

35 $
70 $

Guide d'application du barème des honoraires pour contrats de services professionnels du gouvernement du Québec (1235-87)

Appliqué au domaine du bâtiment
2016 | 29 pages (français)

Gratuit
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Guide de rémunération - Ingénierie des sols et matériaux, géoenvironnement, toiture et étanchéité (2020)

Le présent Guide de rémunération a été élaboré dans le but de faciliter la préparationdes ententes contractuelles avec des firmes offrant des services dans les domaines del’ingénierie des sols et matériaux, géoenvironnement et toiture et étanchéité. Les taux qui y sont suggérés définissent des montants d’honoraires équitables et raisonnables en fonction de paramètres de projets établis conjointement. (version électronique, français)

Gratuit
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Guide de rémunération - Ingénierie des sols et matériaux, géoenvironnement, toiture et étanchéité (tableau bilingue, 2020)

Le présent Guide de rémunération a été élaboré dans le but de faciliter la préparationdes ententes contractuelles avec des firmes offrant des services dans les domaines del’ingénierie des sols et matériaux, géoenvironnement et toiture et étanchéité. Les taux qui y sont suggérés définissent des montants d’honoraires équitables et raisonnables en fonction de paramètres de projets établis conjointement. (version électronique, bilingue)

Gratuit
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Guide d’implantation d’un système qualité appliqué aux firmes d’ingénieurs-conseils

Définit les exigences en matière de système qualité pour la fourniture de services d’ingénierie et guide l’élaboration d’un manuel de politiques de gestion de la qualité.
1992 | 30 pages (français)

35 $
60 $

Guide et lexique de gestion des services d’ingénierie

Définit l’étendue des services rendus par les ingénieurs-conseils à chaque étape d’un projet et présente les classes d’estimation des coûts. Lexique de 122 termes couramment utilisés en gestion de projets d’ingénierie.
2007 | 99 pages (français)
ISBN 2-980-59670-1 (TPS seulement)

35 $
70 $

Guide IAC (Ingénierie, approvisionnement, construction)

Complète le Guide et lexique de gestion des services d’ingénierie en précisant les implications propres au mode de réalisation IAC.
2001 | 15 pages (français)
ISBN 2-980-59677-9 (TPS seulement)

15 $
30 $

Guide pour l’octroi de mandats d’avant-projet en ingénierie pour la réalisation d’infrastructures dans le domaine municipal

Guide pratique pour l’octroi de mandats d’avant-projet en ingénierie dans le cadre de projets d’infrastructures. Ce guide vise à aider les municipalités à bien définir et préparer les mandats d’avant-projet pour des services professionnels en ingénierie, dans le respect des cadres législatifs et réglementaires.

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Guidelines For Establishing Quality Assurance Systems in Consulting Engineering Firms

Guide d’implantation d’un système qualité appliqué aux firmes d’ingénieurs-conseils
1993 | 30 pages (Anglais)

35 $
60 $

Lignes directrices en matière d'éthique

Les lignes directrices de l'Association des ingénieurs-conseils du Québec en matière d'éthique encouragent l'adoption des meilleures pratiques dans le secteur du génie-conseil.
2010

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Norme CDAO AICQ – 2008

Méthode proposée et reconnue d’identification des calques pour faciliter l’échange des dessins assistés par ordinateur.
2008 | 64 pages (français)

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Savoir saisir les occasions de visibilité

Guide pratique proposant une approche de relations publiques aux firmes de génie-conseil du Québec.
2008 | 12 pages (français)
ISBN 978-2-923079-07-3

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Schedule of fees 2020 (PDF)

The Schedule of fees clearly groups and defines the elements to be considered when establishing service contracts between client and engineer. A reference tool for negotiating fees for professional engineering services. 2020 Edition (electronic version, English). Available in French (Barème des honoraires).

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Teaming agreement (Standard Contracts - English)

Standard contracts to conclude partnership agreements between consulting engineering firms.
2 Word files included :
Preliminary Teaming agreement | 10 pages
Teaming agreement | 23 pages
2014

 

300 $
600 $

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