L’AFG produit diverses publications relatives aux affaires administratives et contractuelles de l’industrie, en collaboration avec ses membres et ses partenaires. Certaines publications sont téléchargeables gratuitement.
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Le Barème des honoraires de l’AFG regroupe et définit clairement les éléments à considérer pour établir des contrats de services entre client et ingénieur. Un outil de référence pour la négociation des honoraires des services professionnels d’ingénierie. (version électronique, français) Disponible en anglais (Schedule of fees).
2024 | 30 pages | FR
Ces clauses contractuelles ont été élaborées en collaboration avec le Comité Affaires juridiques de l’AFG pour aider les parties à identifier les différentes options auxquelles elles peuvent avoir recours lors de la négociation et la rédaction de leurs contrats afin d’établir un processus de règlement des différends. Les clauses peuvent être adaptées selon la nature du projet et l’intention des parties.
2021 | 8 pages | FR
Les Conditions Générales sont un document type préparé par le Comité Affaires juridiques de l’AFG et ne peuvent être utilisées que par les membres de l’AFG. Les Conditions Générales ont été rédigées afin de permettre aux membres de l’AFG d’avoir accès à un document type, lequel peut être joint aux offres de services présentées à des clients canadiens dans le cadre de mandats potentiels.
Electronic version – Includes 1 Word document
English version : General Terms and Conditions
2024 | 2 pages | FR
Contrat type permettant de conclure une entente entre une firme de génie-conseil et son client.
Version électronique – Inclut 1 fichier en format Word
English version : Contract for Services Between Client and Professionnal
2024 | 23 pages | FR
Contrat type permettant de conclure une entente pour la formation d’un consortium en génie-conseil.
Version électronique – Inclut 2 fichiers en format Word
Convention préliminaire de coentreprise | 13 pages
Convention de coentreprise | 24 pages
English version : Joint Venture Agreement
2024 | 2 documents | 37 pages | FR
Le présent Guide de rémunération a été élaboré dans le but de faciliter la préparationdes ententes contractuelles avec des firmes offrant des services dans les domaines del’ingénierie des sols et matériaux, géoenvironnement et toiture et étanchéité. Les taux qui y sont suggérés définissent des montants d’honoraires équitables et raisonnables en fonction de paramètres de projets établis conjointement. (version électronique, français)
2024 | FR | 62 pages
Complète le Guide et lexique de gestion des services d’ingénierie en précisant les implications propres au mode de réalisation IAC.
2001 | 15 pages | FR | ISBN 2-980-59677-9 (TPS seulement)
Guide pratique pour l’octroi de mandats d’avant-projet en ingénierie dans le cadre de projets d’infrastructures. Ce guide vise à aider les municipalités à bien définir et préparer les mandats d’avant-projet pour des services professionnels en ingénierie, dans le respect des cadres législatifs et réglementaires.
2021 | 8 pages | FR
Biographie de Georges Demers, qui a dirigé de 1942 à 1972 une firme de génie-conseil parmi les plus réputées et respectées au Québec. Le livre aborde notamment certains grands projets réalisés par le bureau de l’ingénieur, dont les ponts Laviolette à Trois-Rivières (1967) et Pierre-Laporte à Québec (1970), ainsi que les barrages et les centrales hydroélectriques Outardes 4 et 3 (1969).
2021 | 116 pages | FR
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