Nouvelle version du Guide d’application du Règlement concernant la valorisation de matières résiduelles

Le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP) a récemment publié une nouvelle version du Guide d’application – Règlement concernant la valorisation de matières résiduelles (RVMR).

Dans cette nouvelle version du Guide, les textes en bleu dans les articles et les notes explicatives indiquent des nouveaux ajouts. Le texte barré indique ce qui a été supprimé dans les articles de la nouvelle version du RVMR.

Modifications au RVMR et Forum Géoenvironnement 2023

Des ajustements ont été apportés au Guide en raison des modifications du RVMR en février 2023, et à la suite de questions et commentaires reçus par les intervenants externes, dont l’Association des firmes de génie-conseil (AFG) lors du Forum Géoenvironnement, auquel le MELCCFP a pris part activement en avril 2023.

Le MELCCFP a également préparé un document qui résume les principales modifications apportées en février 2023 à la suite d’un omnibus réglementaire modifiant divers règlements, principalement concernant le régime d’autorisation.

Les ajustements au Guide devraient améliorer la compréhension du RVMR et apporter des précisions sur des questions et commentaires.

Pour plus d’information sur la valorisation des matières résiduelles, visitez le site du Ministère.