Importante mise à jour de documents contractuels

L’AFG vient de rendre disponible en vente sur son site web des mises à jour importantes de documents contractuels pour les firmes de génie-conseil. Les publications sont accessibles dans la section Publications/Guides et contrats.

Conditions Générales

Les Conditions Générales sont un document type préparé par le Comité Affaires juridiques de l’AFG et ne peuvent être utilisées que par les membres de l’AFG. Les Conditions Générales ont été rédigées afin de permettre aux membres de l’AFG d’avoir accès à un document type, lequel peut être joint aux offres de services présentées à des clients canadiens dans le cadre de mandats potentiels. Le document a fait l’objet d’une révision complète. Aussi disponible en anglais.

Convention (préliminaire) de coentreprise

Les documents contractuels « Convention préliminaire de coentreprise » (13 pages) et « Convention de coentreprise » (24 pages) permettent de conclure une entente pour la formation d’un consortium en génie-conseil. Les deux contrats-types ont fait l’objet d’une mise à jour par le Comité Affaires juridiques de l’AFG. Ils comportent des clauses ayant fait l’objet d’un consensus général, et ce, afin de faciliter la conclusion d’ententes de partenariat. Aussi disponibles en anglais.

Guide pratique pour les communications en coentreprise

Les firmes de génie-conseil ont intérêt à faire connaître leur rôle stratégique dans des projets de diverse nature, notamment ceux réalisés en coentreprise. Les situations de coentreprises exigent cependant un niveau de coordination supplémentaire afin de profiter de toutes les opportunités de communication. Le Comité Communications de l’AFG a élaboré un nouveau guide pratique, qui constitue un aide-mémoire pour aider les firmes de génie-conseil à établir les paramètres des communications et à répartir les responsabilités lors de projets réalisés en coentreprise. Gratuit.